Conseils municipaux

Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors du conseil municipal du 15 novembre 2024.

Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors du conseil municipal du 09 août 2024.

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 09 août 2024.

Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors du conseil municipal du 19 juillet 2024.

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 19 juillet 2024.

Vous trouvrerez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 17 juin 2024.

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 17 juin 2024.

Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 08 avril 2024.

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 08 avril 2024.

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 04 janvier 2024.

Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 04 janvier 2024.

Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors de la séance du 17 novembre 2023.

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 23 octobre 2023.

Vous trouverez ci-dessous le procès-verbal de la séance du 17 novembre 2023.

Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors de la séance du 23 octobre 2023.

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 14 août 2023.

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 12 juin 2023.

Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors de la séance du 14 août 2023. 

Compte rendu du 24/04/2023

Vote des taux des taxes
Approbation du compte de gestion 2022
Approbation du compte administratif 2022
Vote des subventions aux associations
Vote du budget prévisionnel 2023
Désignation d'un référant OGS (Opération grand site)
Validation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16/08/2022
Adoption de la future Nomenclature M57 au 1er/01/2023
Frais de scolarité Montferrier 2021/2022
Avenant du Service Santé Sécurité au Travail du Centre de Gestion de l'Ariège

Compte rendu du 16/08/2022
Approbation du compte rendu du 9/06/2022
Transfert de trésorerie : appurement du compte 2031
Frais de scolarité 2022/2023, Villeneuve d'Olmes
Coupe affouagère 2021, facturation aux affouagistes

Approbation du compte rendu du 12 avril 2022
Convention pluri annuelle d'exploitation agricole
Etat d'assiette et d'estimation des coupes ONF
Augmentation du temps de travail de l'agent
Convention de travaux voirie 2023 avec la CCPO
Validation emprunt auprès du groupe AFL
Choix du mode de publicité et de conservation des actes