Procès-Verbal du Conseil Municipal
Ordre du jour de la séance :
- Approbation du Procès-Verbal du 14 aout 2023 ;
- Approbation délibération d'organisation du temps de travail (1607h) ;
- Validation installation d'une caméra devant la mairie ;
- Validation vente d'une parcelle commuale isolée Armentière / Nalzen ;
- Participation aux frais de scolarité de la Commune de Montferrier - 2022/2023 ;
- Plan territorial de randonnée du Pays d'Olmes ;
- Demande de M. Verdié Hameau de BOULET pour parc à conteneurs ;
- Désignation d'un référent déontologique ;
- Nomination délégué SMECTOM pour la CCPO en remplacement de Madame PALOSSE ;
- Validation devis ROMERA d'un montant de 423 €, pour isolation ouate soufflée avec prêt gratuit de la machine à souffler pour isolation combles logement social ;
- Participation aux frais de cantines et d'ALAE de la Commune de Saint-Paul-de-Jarrat ;
- Participation garantie maintien de salaire et participation MNT ;
- DM.
Procès-Verbal (491.97 K)