Procès-Verbal du Conseil Municipal

Ordre du jour de la séance :

-Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 novembre 2023 et du Procès-Verbal du 17 juin 2024 ;

- Avis sur l'arrêt du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) du Pays d'Olmes arrêté le 10 avril 2024 en Conseil Communautaire ;

- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Olmes - Restitution de la compétence "Gestion des animaux en divagation qui comprend la capture, le transport, la fourrière et le devenir" ;

- Délibération sur la déviation le notaire nous demande de rajouter le nom, la superficie et le montant dû à chaque propriétaire ;

- Convention sur la participation des frais de scolarité commune de Montferrier 2023/2024 ;

- Frais de déplacement des membres du Conseil Municipal ;

- Questions diverses.